14 décembre 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- 41. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2020 - Convention avec la société GraphiK • 2020
- 42. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2020 - Convention avec Carrefour Proximité France • 2020
- 43. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2020 - Convention avec la société My Sam • 2020
- 44. – Conception, création, réalisation et mise en oeuvre de spectacles de vidéo projection sur les façades de la Place Stanislas - Marché public à procédure adaptée restreinte - Avenant n°03 • 2020
- 45. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - avenant à la convention de partenariat avec l'Opéra national de Lorraine, réemploi de matériaux dans le cadre de l'AMO Agencement et aménagement • 2020
- 46. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – contrat de sous-cession de droits à l'association de préfiguration OK3 • 2020
- 47. – Attribution de subventions aux associations culturelles • 2020
- 48. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 • 2020
- 49. – Gestion de l'encours de la dette • 2020
- 50. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2020
- 51. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2021 • 2020
- 52. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2020
- 53. – Etalement des charges liées à la crise sanitaire Covid 19 • 2020
- 54. – Contrat de licence pour l'utilisation de la marque "Saint Nicolas" • 2020
- 55. – Convention-cadre pluriannuelle 2021 - 2024 relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2020
- 56. – Secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme • 2020
- 57. – Renouvellement de la mise à disposition au CCAS d'un agent municipal • 2020
- 58. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2020
- 59. – Avenant n°1 au Marché Global de Performance énergétique, s'appliquant à 58 bâtiments communaux. Subventions de la Région Grand Est, via son dispositif «Climaxion» • 2020
- 60. – Entretien écologique des espaces de nature et des cimetières de la Ville de Nancy - AOO • 2020