46. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – contrat de sous-cession de droits à l'association de préfiguration OK3 • 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2020
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 131
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération