12/01/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- Budget primitif 1968. • 1968
- 2. – Révision de recettes diverses. • 1968
- 2 bis. – Crédit supplémentaire pour travaux urgents au groupe scolaire La Fontaine. • 1968
- 2 ter. – Taxes sur les spectacles. • 1968
- 3. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1968. • 1968
- 4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : ouverture de crédits supplémentaires. • 1968
- 5. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines de Nancy. • 1968
- 6. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1968
- 6Bis . – Utilisation des salles municipales. • 1968
- 6 ter. – Modernisation de l'abattoir : prêt de 2 100 000 F. : tranche conditionnelle 1967. • 1968
- 7. – Location à bail dans l'immeuble 1, rue place Stanislas. • 1968
- 8. – Location à bail dans l'immeuble 79, rue Saint-Georges : révision du loyer. • 1968
- 9. – Location à bail dans l'immeuble 23, place des Vosges. • 1968
- 10. – Démolition d'immeubles frappés d'alignement : marché de gré à gré. • 1968
- 11. – Adjudication des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs des services d'Architecture et de voirie pour les années 1968 et 1969. • 1968
- 11 bis. – Abattoir : modifications des taxes. • 1968
- 12. – Subventions aux sociétés sportives. . • 1968
- 13. – Dénomination du stade municipal sis à Tomblaine : stade Marcel-Picot. • 1968