12/02/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (79)
- 1. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1968. • 1968
- 2. – Office public d'H.L.M. immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion de 1968. • 1968
- 3. – Avis du conseil municipal sur la création d'une section des professions diverses au conseil des prud'hommes. • 1968
- 4. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur trois délibérations de la commission administrative. • 1968
- 5. – Bulletin municipal : travaux d'héliogravure et de façonnage. • 1968
- 6. – Transformation de l'école nationale de musique de Nancy en conservatoire régional. • 1968
- 7. – Subvention en faveur des sinistrés de la Sicile. • 1968
- 8. – Association sportives Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : subvention. • 1968
- 8 bis. – Crédit supplémentaire. • 1968
- 8 ter. – Subvention d'équipement de 800 000 F. à l'association de la foire et des salons internationaux de Nancy. • 1968
- 9. – Transfert sur le plateau de Malzéville de l'antenne relais de télévision : cession à l'O.R.T.F. des terrains d'implantation. • 1968
- 10. – Plateau de Brabois, construction du centre expérimental de médecine préventive : cession de terrain. • 1968
- 11. – Lotissement de Buthegnémont et de Gentilly : exonération du remboursement des frais de viabilité. • 1968
- 12. – Création d'un bureau de poste succursale 133, rue du Sergent Blandan : avenant à la convention du 22 janvier 1965 avec les Postes et Télécommunications (P & T). • 1968
- 13. – Échange entre la ville et M. Bert Armand de parcelles de terrains situées à Malzéville. • 1968
- 14. – Acquisition par la ville d'un terrain situé rue Bastien Lepage. • 1968
- 15. – Exécution du plan d'urbanisme : indemnité d'éviction pour reprise de locaux commerciaux, 16 rue Charles III. . • 1968
- 16. – Cession de deux parcelles de terrain situées à Maxéville. • 1968
- 17. – Cession des anciens murs d'enceinte de la ville. • 1968
- 18. – Dénomination de rues et de ponts : pont du Colonel-Paul-Daum, rue du Colonel-Paul-Daum, rue des Cristalleries, rue Monseigneur-Thouvenin, pont du XXe-Corps. • 1968