12/02/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (79)
- 39. – Modification du tableau des effectifs du service d'Architecture. • 1968
- 40. – I.P.A.C.T.E. : affiliation du personnel auxiliaire. • 1968
- 41. – Création d'un poste de documentaliste-archiviste. • 1968
- 42. – Colonies extérieures organisées par l'inspection académique (U.F.O.V.A.L.) : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1968
- 43. – École plein air de Remicourt : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1968
- 45. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1968. • 1968
- 46. – Attribution de bourses communales. • 1968
- 47. – Travaux de modernisation des abattoirs : approbation d'un avenant avec la société Sagita. • 1968
- 48. – Travaux de modernisation des abattoirs : passation d'un marché avec l'entreprise Wanner. • 1968
- 49. – Travaux de modernisation des abattoirs : signature d'un contrat pour règlement de frais de pilotage avec MM. André architectes. • 1968
- 50. – Travaux de modernisation des abattoirs : passation de marchés pour l'installation du téléphone, d'interphones et de la distribution de l'heure. • 1968
- 51. – Vente de vieux matériel provenant des abattoirs municipaux. • 1968
- 52. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1968 . • 1968
- 53. – Extension des installations de collecte et d'incinération des ordures ménagères : approbation d'un avenant. • 1968
- 54. – Réfection et travaux d'entretien, acquisition de mobilier et de matériel pour les établissement scolaire du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire pour l'année 1968. • 1968
- 55. – Extension de l'école maternelle La Fontaine. • 1968
- 56. – Chauffage de la cantine de l'école maternelle du groupe scolaire Buffon : approbation d'un avenant. • 1968
- 57. – Installations de salles d'eau dans certains logements de directeurs et d'instituteurs des groupes scolaires communaux : demande de subvention. • 1968
- 58. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1968
- 59. – Fourniture et pose de maquettes chiffrées pour la foire attractive 1968 – marché de gré à gré. • 1968