12/02/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (79)
- 60. – Abattoirs : vente de vieux matériel. • 1968
- 61. – Vente d'un vieux piano. • 1968
- 62. – Installation d'un système de production contre l'incendie Grinnel au Théâtre municipal : approbation d'un avenant . • 1968
- 63. – Construction d'une piscine olympique couverte à Gentilly : approbation d'un avenant. • 1968
- 65. – Entretien d'espaces verts pendant l'année 1967 : marché de gré à gré. • 1968
- 66. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux : marché de gré à gré. • 1968
- 67 . – Vente de pianos usagés appartenant au conservatoire de musique. • 1968
- 68. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe tripartite concernant la ligne n° 29 prolongeant la ligne n° 9 pour la desserte de la commune de Tomblaine. • 1968
- 69. – Réseau urbain de transports en commun : conventions annexes entre la Ville de Nancy et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.). • 1968
- 70. – Réseau urbain de transports en commun : conventions annexes tripartites entre la Ville de Nancy, les communes limitrophes de Nancy et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.). • 1968
- 71. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 350 000 F. à contracter par le centre régional de lorraine pour l'enfance et l'adolescence inadaptées auprès de la caisse des dépôts de consignations. • 1968
- 72. – Location du parc des expositions de la Malgrange : avenant n° 2 au bail emphytéotique passé le 17 septembre 1963 entre la Ville de Nancy et l'association de la Foire de Nancy. • 1968
- 73. – Location à bail dans l'immeuble 1, place Stanislas. • 1968
- 74. – Mise à la disposition de la fédération de la vulgarisation forestière de locaux sis dans l'hôtel de Ville. • 1968
- 75. – Immeuble 23, 25 place des Vosges à Nancy : instance judiciaire contre la sarl les Chais Saint-Nicolas, occupante de locaux à usage commercial. • 1968
- Instance devant le tribunal administratif : affaire Heitzmann Joseph. • 1968
- 77. – Règlement transactionnel : accident Boucher du 15 août 1967. • 1968
- 77 bis. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de 537 200 F. en vue de la construction de 18 logements I.L.N. rue Jacquinot prolongée à Nancy. • 1968
- 78. – Bibliothèque publique municipale : marché de gré à gré pour fournitures de livres. • 1968