12/02/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (79)
- 19. – Recensement général de la population. • 1968
- 20. – Construction d'un pont sur le bras de décharge de la Meurthe : avenant n°1 au marché du 3 mars 1967. • 1968
- 21. – Construction de trottoirs en matériaux bitumineux, programme 1968 : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1968
- 22. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1968 : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1968
- 23. – Pièces de fonte pour la voie publique : marché de gré à gré pour 1968. • 1968
- 24. – Fourniture de peinture routière pour l'année 1968 : marché de gré à gré. • 1968
- 25. – Fourniture de sel de déneigement : marché de gré à gré. • 1968
- 26. – Parc de stationnement Saint-Sébastien : revalorisation des tarifs. • 1968
- 27. – Parking souterrain de la place Carnot, sondages et mesures piézométriques : marché de gré à gré. • 1968
- 28. – Dégrèvement sur consommation d'eau de Moselle. • 1968
- 29. – RIMMA, installation électrique d'un groupe électrogène 240 kva, réfection et modification de la distribution basse-tension : marché de gré à gré. • 1968
- 30. – Desserte téléphonique du quartier Anatole-France-Boufflers-Saint-Lambert : installation d'une cabine à prépaiement. • 1968
- 31. – Réseau d'éclairage public : mise en adjudication par appel d'offres ouvert de travaux divers et imprévus pour 1968. • 1968
- 32. – Entretien du réseau d'éclairage public : mise en adjudication par appel d'offres ouvert des travaux de peinture des installations en 1968. • 1968
- 33. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de lampes électriques et accessoires au cours de l ‘année 1968. • 1968
- 35. – Occupation du domaine privé de la Ville par le passage d'une ligne électrique : convention avec Électricité de France (E.D.F.). • 1968
- 36. – Fourniture de carburants auto en 1968 : marché de gré à gré. • 1968
- 37. – Réservation sur les territoires de Vandœuvre-lès-Nancy et de Heillecourt d'un terrain de 34 ha pour la création d'un centre commercial de gros et toutes activités annexe de transformations, d'entrepôts et de service, ainsi que toutes opérations d'urbanisme : demande de déclaration d'utilité publique. • 1968
- 37 bis. – Terrains de Vandœuvre-lès-Nancy et de Heillecourt : convention d'honoraires pour travaux topographiques. • 1968
- 38. – Modification du classement indiciaire de certains emplois communaux. • 1968