27/03/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- Projet d'Aménagement du Développement Durable : Orientations et Perspectives. • 2006
- II-1. – Budget primitif 2006 et budgets annexes. • 2006
- II-2. – Vote des taux d'imposition sur les trois taxes pour l'année 2006. • 2006
- II-3. – Adoption du nouveau régime des provisions suite à la réforme de l'instruction comptable M14. • 2006
- III-1. – Cession d'un terrain rue du Crosne à Nancy à l'Association Mutualiste ORPHEOPOLIS. • 2006
- III-2. – Avenant n°1 à la convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat Charles III, Saint-Dizier et IV Églises. • 2006
- III-3. – Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Colline contiguë au Moulin de Boudonville. • 2006
- III-4. – Autorisation de cession de 10 pavillons anciens situés quartier d'Haussonville et appartenant à l'OPAC de Nancy. • 2006
- III-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 49 ter, rue Vayringe à Nancy. • 2006
- III-6. – Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) pour l'immeuble 1 rue Didion. • 2006
- III-7. – Adhésion à l'Association Séminaire Robert Auzelle. • 2006
- III-8. – Programme d'études ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy pour 2006. • 2006
- III-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006
- III-10. – Dénomination de voirie sur les sites Port aux Planches et Air Liquide : rue du Professeur-Albert-Fruhinsholz. • 2006
- III-11. – Attribution du nom de Paul-Friederich au pôle sportif et socio-éducatif de Gentilly. • 2006
- III-12. – Dénomination des locaux sis 40 rue Sainte-Catherine : Espace Docteur-Jean-Benech. • 2006
- III-13. – Dénomination de voies du quartier Crosne-Vayringe, programme résidentiel SCI Vayringe : rue Eugène-Christen. • 2006
- III-14. – Office de Tourisme - Passage en commission de reclassement 4 Etoiles. • 2006
- III-15. – Association Les Négociales - Attribution d'une subvention pour l'organisation du 17ème challenge de négociation commerciale. • 2006
- IV-1. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2006