15/05/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (15)
- I-1. – Plan de Déplacements Urbains. • 2006
- I-2. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé. • 2006
- II-1. – Projet urbain site Berger Levrault - Agrément des cessionnaires. • 2006
- II-2. – Cession d'un ensemble de parcelles à la Société ORPEA pour l'implantation d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, rue du Crosne à Nancy. • 2006
- II-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt PLS et un prêt complémentaire au PLS d'un montant global de 591 000 euros destinés à financer la construction de 6 logements collectifs 18, rue Sainte Anne à Nancy. • 2006
- II-4. – Indivision Solvay : autorisation de la Ville de Nancy au Grand Nancy pour la mise en place d'un dispositif de sécurisation. • 2006
- II-5. – Subvention à l'ARIM Lorraine : avenant à la convention du 16 décembre 2002. • 2006
- II-6. – Dénomination du passage pour piétons à la Gare Saint Léon. • 2006
- II-7. – Attribution du nom du Capitaine Alfred Dreyfus à l'esplanade et au parking de l'îlot Ile de Corse. • 2006
- II-8. – Communication des Observations de la Chambre régionale des comptes sur la SEM SOLOREM. • 2006
- III-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2006. • 2006
- III-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale - Avenant n°1. • 2006
- III-3. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des Emplois-Jeunes (1ère phase). • 2006
- III-4. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi: 1ère phase. • 2006
- III-5. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme8 - 1ère phase de l'année 2006. • 2006