29/05/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- I-1. – Soutien au commerce de centre ville - Attribution de subventions et avenant. • 2006
- I-2. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Office de Tourisme. • 2006
- I-3. – Acquisition de la parcelle de terrain située 77/79 rue de Tomblaine. • 2006
- I-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006
- II-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive au cours du 2ème trimestre de l'année scolaire et pendant les congés de février. • 2006
- II-2. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes oeuvrant pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2006
- II-3. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2006
- II-4. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives pour l'année 2006. • 2006
- III-1. – Attribution de subventions à trois associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2006
- IV-1. – Opérations vacances. • 2006
- IV-2. – Vie étudiante - Attribution de subventions. • 2006
- IV-3. – Associations de Jeunesse - Attribution de subventions. • 2006
- V-1. – Convention portant sur l'Opéra national de Lorraine 2006-2010. • 2006
- V-2. – Convention pour l'année 2006 entre l'État, la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2006
- V-3. – Convention de partenariat avec le Zénith de Nancy. • 2006
- V-4. – Convention de partenariat avec les structures productrices de concert au Zénith de Nancy. • 2006
- V-5. – Convention de partenariat avec le Grand Nancy pour le projet de concerts au Zénith en configuration 1 200 places. • 2006
- V-6. – Attribution de subventions pour des projets de musiques actuelles. • 2006
- V-7. – Annulation du versement de subventions à deux associations. • 2006
- V-8. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Conseil général de la Moselle portant sur un billet couplé pour l'entrée à deux expositions. • 2006