29/05/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- VIII-4. – Fournitures et petit matériel de bureau - Consommables informatiques - Année 2006 - Appel d'offres ouvert. • 2006
- IX-1. – Versement de subventions d'équipement à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur et à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2006
- IX-2. – Versement d'un fonds de concours au Grand Nancy dans le cadre de la convention de mutualisation de moyens au sein de la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications. • 2006
- IX-3. – Tarification des services municipaux. • 2006
- IX-4. – Renouvellement de l'emploi de Chargé de mission pour la direction du Pôle Développement Local et Attractivité de la Ville de Nancy. • 2006
- IX-5. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions au Comité d'action sociale, à la Mutuelle Nationale Territoriale 54 et à l'Amicale des municipaux. • 2006
- IX-6. – Adhésion au régime particulier d'assurance chômage pour les contrats d'accompagnement dans l'emploi et les contrats d'avenir. • 2006
- IX-7. – Suivi des frais médicaux résultant d'un accident du travail : revalorisation du montant horaire de la vacation du médecin conseil. • 2006
- IX-8. – Acceptation d'un legs de 1524,49 euros de Madame Marie Germaine Vialle. • 2006