26/06/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- Communication : Nancy 2005 - le Temps des Lumières. • 2006
- II-1. – Approbation du compte administratif principal 2005 et des comptes administratifs annexes. • 2006
- II-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2005. • 2006
- III-1. – Subvention exceptionnelle à Action Contre la Faim en soutien aux victimes du séisme du 27 mai 2006 en Indonésie. • 2006
- IV-1. – Convention entre la Ville de Nancy, les clubs et les prestataires participant aux animations sportives. • 2006
- IV-2. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2006
- IV-3. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive au cours du 3ème trimestre de l'année scolaire et pendant les congés de printemps. • 2006
- IV-4. – Attribution d'une subvention à une association sportive étudiante. • 2006
- V-1. – Caisse d'allocations familiales - Aides aux Temps Libres - Avenant n° 1 à la convention. • 2006
- V-2. – Caisse d'allocations familiales - Prestation de services - Avenant n° 1 à la convention d'action sociale et familiale. • 2006
- V-3. – Contrat éducatif nancéien - Nouvelles dispositions concernant la tarification. • 2006
- V-4. – Centre Régional Information Jeunesse de Lorraine (CRIJL) : nouvelle convention de partenariat avec la Ville de Nancy. • 2006
- V-5. – Défi Jeunes : attribution de subventions. • 2006
- V-6. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association des Petits Débrouillards de Lorraine. • 2006
- V-7. – ASAE FRANCAS : nouvelle convention de partenariat avec la Ville de Nancy. • 2006
- V-8. – Associations de jeunesse : attribution de subventions. • 2006
- VI-1. – Implantation d'un Commissariat de Police sis 3, rue Saint-Léon - Appel d'offres ouvert des travaux. • 2006
- VI-2. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du Village Saint-Léon. • 2006
- VI-3. – Deuxième phase du programme de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la deuxième tranche de la subvention FISAC. • 2006
- VI-4. – Traitement des friches urbaines Avenant n° 6 à la convention du 5 mai 1995. • 2006