26/06/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- IX-4. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2006
- X-1. – Convention avec le Grand Nancy pour l'enlèvement des ordures ménagères dans le cadre de la mise en place de la redevance spéciale. • 2006
- X-2. – Marché de location d'entretien et de maintenance des sanitaires publics sur la Ville de Nancy. • 2006
- X-3. – Implantation d'un centre commercial rue Marcel Brot à Nancy. Projet d'aménagement de voirie. Avis de la Ville de Nancy. • 2006
- XI-1. – Marchés de prestations de services d'assurances de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert. • 2006
- XI-2. – Adhésion aux groupements de commandes pour l'achat de pièces détachées pour la maintenance du parc automobile et l'achat de carburants et d'huiles minérales. • 2006
- XI-3. – Appel d'offres ouvert. Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites de la Ville de Nancy - Année 2007. • 2006
- XI-4. – Acquisition et location de matériel de transport - Année 2006 - Appel d'offres ouvert. • 2006
- XI-5. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de matériels divers - Année 2007. • 2006
- XII-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un Prêt Locatif à Usage Social de 2 076 400 euros destiné à financer la construction de 23 logements collectifs avenue du XXème Corps à Nancy. • 2006
- XII-2. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - premier semestre 2006. • 2006
- XII-3. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy - premier semestre 2006. • 2006
- XII-4. – Contrat du Directeur musical de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy et de l'Opéra national de Lorraine. • 2006
- XII-5. – Emploi de régisseur du choeur et responsable de l'accueil de l'Opéra national de Lorraine. • 2006
- XII-6. – Emploi de chef de projet - Centre régional des musiques actuelles. • 2006