26/06/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (55)
- VI-5. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2005 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2006
- VI-6. – Cession à l'association Nancy Jazz Pulsations des locaux 104-106 Grande Rue. • 2006
- VI-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006
- VI-8. – Attribution du nom de René CHRETIEN à la salle réservée au club des Seniors, 43-45 rue Eugène CORBIN à Nancy. • 2006
- VII-1. – Réflexion sur le mode de gestion du Centre régional des Musiques Actuelles. • 2006
- VII-2. – Attribution de subventions d'équipement à l'EMAN - École des Musiques Actuelles de Nancy. • 2006
- VII-3. – Nuit du Patrimoine - samedi 16 septembre 2006 - Convention financière entre la Ville de Nancy et l'association des Cités d'Europe. • 2006
- VII-4. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2006. • 2006
- VII-5. – Subventions d'équipement pour l'année 2006. • 2006
- VII-6. – Musée lorrain - Restauration des façades et installations d'échafaudage - Tranche conditionnelle 1 : Galerie des Cerfs, partie Ouest - Convention financière 2006 avec l'État (1/2). • 2006
- VII-7. – Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la librairie du musée des beaux-arts. • 2006
- VII-8. – Mise en vente de catalogues, affiches et cartes postales lors du Livre sur la Place. • 2006
- VII-9. – Convention relative à la conservation des collections de périodiques. • 2006
- VIII-1. – Soutien financier à l'Association Cours Universitaires d'été pour étudiants étrangers au titre des relations européennes et internationales. • 2006
- VIII-2. – 15ème anniversaire du jumelage entre Nancy et Cincinnati. • 2006
- VIII-3. – Participation de la Ville de Nancy aux Semaines françaises à Karlsruhe. • 2006
- VIII-4. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées Padoue et Karlsruhe pour la période du mardi 1er août au vendredi 25 août 2006. • 2006
- IX-1. – Création de la commission communale d'accessibilité pour les personnes handicapées dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées du 11 février 2005. • 2006
- IX-2. – Politique de la Ville - Contrat de Ville de l'Agglomération nancéienne - Financement des premiers projets 2006. • 2006
- IX-3. – Prolongation de la convention d'adhésion entre la Ville de Nancy et le Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne (PIEAN). • 2006