25/09/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- I-1. – Communication sur le rapport d'activités 2005 du Grand Nancy. • 2006
- II-1. – Création de la carte Jeunes Nancy Culture à destination des 10-25 ans. • 2006
- II-2. – Opéra national de Lorraine : Création d'une régie avec autonomie financière et personnalité morale. • 2006
- II-3. – Désaffection et déclassement du domaine public du décor, des costumes et des accessoires de la production Jakob Lenz Contrat de cession de la production Jakob Lenz avec l'Opéra National de Bordeaux. • 2006
- II-4. – Convention de co-production avec le Théâtre de Caen. • 2006
- II-5. – Contrat de location avec l'Opéra de Rennes. • 2006
- II-6. – Convention avec le Conseil général de Meurthe-et-Moselle relative à la subvention accordée à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2006
- II-7. – Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et le Ministère de l'Education Nationale relatif aux services éducatifs des institutions culturelles de la mairie. • 2006
- II-8. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2006. • 2006
- II-9. – Transfert de propriété des biens des collections de l'État mis en dépôt avant le 7 octobre 1910. • 2006
- II-10. – Convention de mécénat avec la Société Générale pour les expositions Le Comité Nancy-Paris et Le dessin comme outil chez le Corbusier. Convention de partenariat avec la Société Générale pour l'exposition Exposition Société Générale. • 2006
- II-11. – Convention de partenariat avec la BNP Paribas réseau Grand Est. • 2006
- II-12. – Entrées gratuites au musée des Beaux-Arts - Forum Ici Nancy - 4 ème édition. • 2006
- II-13. – Entrée gratuite au musée des Beaux-Arts pour les étudiants et enseignants de l'École de Condé de Nancy. • 2006
- II-14. – Conditions d'accueil des invités des services culturels. • 2006
- II-15. – Bibliothèque municipale - Convention relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2006
- II-16. – Convention avec le Département de la Moselle pour le dépôt à la Maison de Robert Schuman à Scy-Chazelles de livres et de manuscrits provenant de la Bibliothèque municipale de Nancy. • 2006
- II-17. – Attribution de subventions pour des projets de musiques actuelles. • 2006
- II-18. – Convention Carte lorraine Multipass Lycéens avec le Conseil régional de Lorraine. • 2006
- II-19. – Centre régional des musiques actuelles - Appel d'Offres Ouvert - équipement technique et mobilier. • 2006