06/11/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- I-1. – Renouvellement du Conseil des jeunes. • 2006
- I-2. – Égalité des chances - Opération Un par Un : approbation de la charte. • 2006
- I-3. – Défis jeunes - Attribution de subventions. • 2006
- I-4. – Centres sociaux - Avenants de prorogation de la convention. • 2006
- I-5. – Centre social Beauregard - Attribution d'une subvention exceptionnelle. • 2006
- I-6. – Associations de Jeunesse - Attribution de subventions. • 2006
- I-7. – Associations étudiantes - Attribution de subventions. • 2006
- I-8. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour soutenir la pratique du sport chez les étudiants. • 2006
- I-9. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations 2ème phase. • 2006
- II-1. – Marché central - poursuite de l'exonération des droits de place aux commerçants délocalisés et nouvelle tarification. • 2006
- II-2. – Pôle verrier - Attribution d'une subvention pour l'organisation du Ve Symposium du Verre. • 2006
- II-3. – Chambre de Métiers de Meurthe-et-Moselle - Attribution d'une subvention pour l'utilisation de la salle Poirel. • 2006
- III-1. – Pôles emploi de la Ville de Nancy : Charte de services avec la Maison de l'Emploi du Grand Nancy. • 2006
- III-2. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de l'Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise (E.G.E.E.). • 2006
- III-3. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois-jeunes: 2ème phase (mars à juin 2006). • 2006
- III-4. – Centenaire de la réhabilitation du Capitaine Dreyfus - Convention de partenariat avec l'association Quatuor Dreyfus 2006. • 2006
- III-5. – Avenants aux conventions signées avec les associations CEISM, CLAVE et Buisson Ardent. • 2006
- III-6. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme8 - 3ème phase de l'année 2006. • 2006
- III-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 2006. • 2006
- IV-1. – Création de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle L'Autre Canal : adoption des statuts et désignation des membres. • 2006