18/12/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- Débat d'orientation budgétaire. • 2006
- I-1. – Le Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS). • 2006
- I-2. – Contrat de Ville de l'agglomération - Financement des derniers projets de l'année 2006. • 2006
- I-3. – Charte d'engagement pour l'emploi et l'insertion professionnelle. • 2006
- I-4. – Projet de rénovation urbaine - Convention avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine. • 2006
- I-5. – Rénovation urbaine sur le quartier d'Haussonville : protocole d'accord foncier et groupement de commandes avec le Grand Nancy. • 2006
- II-1. – Restructuration du groupe scolaire Stanislas - Demande d'aide financière. • 2006
- II-2. – Contrat enfance (période du 01/01/2001 au 31/12/2005) - Avenant n° 2 de prolongation du second Contrat enfance (du 01/01/2006 au 31/12/2006) - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2006
- II-3. – École élémentaire Beauregard - Désaffectation d'une partie du terrain. • 2006
- II-4. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés du 1er degré sous contrat d'association. • 2006
- II-5. – Classes de découvertes - Modalités de participation financière réciproque des communes de Laxou et de Nancy. • 2006
- III-1. – Fédération Unie des Auberges de Jeunesse - renouvellement de la convention d'affiliation. • 2006
- III-2. – Centre de loisirs municipal - Règlement de fonctionnement. • 2006
- III-3. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse au titre des dotations provisoires. • 2006
- III-4. – Demandes de subventions relatives à l'implantation d'un terrain multisports dans le quartier Haussonville à Nancy. • 2006
- III-5. – Convention de mise à disposition d'installations sportives municipales avec les associations sportives. • 2006
- III-6. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre des dotations provisoires 2007. • 2006
- IV-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Charles III-Saint-Dizier - Quatre-Églises à Nancy - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2006
- IV-2. – Traitement des friches urbaines - Ancienne Chaudronnerie Lorraine, rue du Crosne Avenant n°1 à la convention du 13 décembre 2004. • 2006
- IV-3. – Immeuble 102-104 boulevard Lobau : convention avec l'Etablissement public foncier de Lorraine (EPF de Lorraine). • 2006