18/12/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- VI-5. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2006
- VI-6. – Convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et l'Opéra national de Lorraine. • 2006
- VI-7. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'Opéra national de Lorraine. • 2006
- VI-8. – Désignation du Directeur de l'Opéra national de Lorraine. • 2006
- VI-9. – Avenant de transfert partiel du contrat Sodexho à l'Opéra national de Lorraine. • 2006
- VI-10. – Contrat de vente d'une huile sur toile de Savinien Petit Portrait de Mademoiselle de Mauroy. • 2006
- VI-11. – Expositions temporaires 2007 du Musée de l'École de Nancy : Le Musée de l'École de Nancy dévoile ses réserves et Verreries des Frères Muller - Catalogue de la première exposition. • 2006
- VI-12. – Convention de mécénat avec la société Gaz de France concernant les trois expositions rendant hommage à la tradition verrière et labellisées dans le cadre des manifestations Luxembourg et Grande Région, Capitale Européenne de la Culture 2007. • 2006
- VI-13. – Désaffectation, déclassement du domaine public et cession à titre gratuit de documents relevant des collections de la Médiathèque. • 2006
- VI-14. – Convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la gestion des archives communautaires. • 2006
- VII-1. – Convention de mécénat Banque Populaire de Lorraine pour le concours européen de l'Entente Florale. • 2006
- VII-2. – Convention de partenariat entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2006
- VIII-1. – Convention de mécénat avec la Délégation Régionale EDF concernant le spectacle de mise en valeur de la Place Stanislas. • 2006
- VIII-2. – Convention de mécénat avec la Direction régionale Dexia Crédit Local concernant le spectacle de mise en valeur de la Place Stanislas. • 2006
- VIII-3. – Fixation des modalités de la Journée de solidarité à la Ville de Nancy. • 2006
- VIII-4. – Création de postes d'agent des services techniques -agents employés des écoles- à temps non complet et modification du tableau des effectifs. • 2006
- VIII-5. – Tableau des effectifs de la Ville de Nancy suite à la création de deux structures autonomes : Opéra national de Lorraine et L'Autre Canal (Centre régional des musiques actuelles). • 2006
- IX-1. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2006
- IX-2. – Dotations provisoires 2007 en investissement et en fonctionnement. • 2006
- IX-3. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Deuxième semestre 2006. • 2006