18/12/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- IV-4. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2005 - Avenant n° 2 à la convention publique d'aménagement. • 2006
- IV-5. – Fonds de concours à l'Etablissement Français du Sang : versement de 150 000 euros au titre de l'exercice 2006. • 2006
- IV-6. – ZAC Provençal - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2005. • 2006
- IV-7. – ADUAN - Programme de travail 2006- Versement d'une subvention complémentaire. • 2006
- IV-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006
- IV-9. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de subventions. • 2006
- IV-10. – Avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - Attribution d'une subvention complémentaire. • 2006
- IV-11. – Participation de la Ville de Nancy au 47ème séminaire du Centre Féminin d'Etudes de la Pâtisserie. • 2006
- IV-12. – Marchés couverts et marchés de plein air de la Ville de Nancy - Création de deux commissions des marchés. • 2006
- IV-13. – Dénomination de l'allée centrale du Cours-Léopold : allée Arlette-Gruss. • 2006
- IV-14. – Apposition d'une plaque commémorative sur le mur de la rampe handicapée du Pont Vayringe. • 2006
- IV-15. – Attribution du nom de Jean-Paul II au parvis de la Cathédrale de Nancy. • 2006
- V-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2006
- V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées au titre des dotations provisoires. • 2006
- V-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 22 867 euros à BATIGERE Nancy pour la réalisation d'une maison-relais 10-12, Boulevard d'Austrasie. • 2006
- V-4. – Opérations de renouvellement urbain sur le Plateau de Haye - Versement d'une participation financière à l'OPAC de Nancy au titre du surcoût lié à l'adaptabilité des logements pour les personnes âgées. • 2006
- VI-1. – Convention de mécénat Caisse d'épargne et de prévoyance Lorraine pour le projet carte Jeunes Nancy Culture. • 2006
- VI-2. – Convention dans le cadre de la mise à disposition de La Fabrique. • 2006
- VI-3. – Convention dans le cadre de la mise à disposition du Théâtre de Mon Désert. • 2006
- VI-4. – Attribution de subventions pour 2007 dans le cadre des dotations provisoires de fonctionnement. • 2006