06/11/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- IV-2. – L'Autre Canal (Centre régional des musiques actuelles/l'Austrasique). Convention de partenariat avec la SACEM. • 2006
- IV-3. – Subvention d'équipement 2006. • 2006
- IV-4. – Attribution d'une subvention à l'association Lire à Nancy dans le cadre du Livre sur La Place. • 2006
- IV-5. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2006. • 2006
- IV-6. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2006
- IV-7. – Avenant n°2 à la convention du 8 juillet 2003 avec l'Association AMAN. • 2006
- IV-8. – Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et le Ministère de l'Education Nationale relatif aux services éducatifs des institutions culturelles de la mairie. • 2006
- IV-9. – Convention entre l'Institut national de recherche archéologiques préventives et la Ville de Nancy pour l'accueil au Musée lorrain de l'exposition itinérante Cent mille ans sous les rails. Archéologie de la Ligne à Grande Vitesse Est européenne . • 2006
- IV-10. – Opéra national de Lorraine-Désignation des membres du conseil municipal devant siéger au Conseil d'administration de la régie personnalisée. • 2006
- IV-11. – Convention de mise à disposition des agents titulaires de la Ville de Nancy auprès de la Régie Personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2006
- IV-12. – Désaffectation, déclassement et vente d'instruments de musique et matériel de sonorisation. • 2006
- V-1. – Actions franco-allemandes : concert de Jean Poinsignon, Marché de Noël à Karlsruhe. • 2006
- V-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006
- VI-1. – Place Stanislas - Pavillon Alliot (Grand Hôtel de la Reine). Restauration des menuiseries. Tranche unique. Avenant à la convention financière avec l'État. • 2006
- VII-1. – Avis concernant le projet de Plan local d'urbanisme P.L.U. • 2006
- VII-2. – Attribution d'une subvention d'équipement de 7 622 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition de deux logements sis 1, rue Didion à Nancy. • 2006
- VII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 17, rue de Tomblaine à Nancy. • 2006
- VII-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006
- VIII-1. – Dénomination du club de pétanque du Haut-du-Lièvre du nom de Claude Aubry. • 2006
- VIII-2. – Attribution du nom d'André bourguignon au gymnase sis 5, rue Turinaz à Nancy. • 2006