06/11/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- VIII-3. – Dénomination de voirie quartier Crosne-Vayringe : rue René-Fonck. • 2006
- IX-1. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2006
- IX-2. – Attribution d'une subvention à une association au titre de Nancy Ville Santé. • 2006
- IX-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2006
- IX-4. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2006
- X-1. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel des mandataires pour l'exercice 2005. • 2006
- X-2. – Recensement de la population en 2007 - Indemnité des agents recenseurs. • 2006
- X-3. – Renouvellement du poste de coordonnateur du dispositif de réussite éducative. • 2006
- XI-1. – Appel d'offres ouvert. Travaux d'entretien - Grosses réparations et travaux neufs dans les propriétés communales. • 2006
- XI-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture et pose de rideaux, voilages, stores, films solaires dans les propriétés communales. Années 2007-2008-2009. • 2006