25/09/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- VIII-6. – Dénomination de voiries sur le Plateau de Haye : rue Henry-Brun et rue Louis-Camille-Maillard. • 2006
- VIII-7. – Dénominations sur le site Port aux Planches : allée Roger-Marx, esplanade et promenade du Commandant-Jean-Tulasne. • 2006
- VIII-8. – Cession à l'OPAC de Nancy d'un terrain à Haussonville. • 2006
- VIII-9. – Acquisition de l'emprise du futur square Jules Dorget. • 2006
- VIII-10. – Indivision Solvay : autorisation de cession de terrain. • 2006
- VIII-11. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006
- IX-1. – Projet sport et santé : Maman, papa, bougeons ensemble. • 2006
- IX-2. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2006
- IX-3. – Restructuration des abords du quai René II et réfection des allées des parcs de la Pépinière, Sainte Marie et Blondlot - Demande de subvention au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2006
- IX-4. – Changement de dénomination sociale de SOGEPARC CGST en VINCI PARK CGST : avenant n°20 à la convention de concession du stationnement payant sur voirie et avenant n° 6 à la convention de concession du parc de stationnement de la Manufacture. • 2006
- X-1. – Jumelage avec Kiryat Shmona: attribution d'une aide exceptionnelle. • 2006
- X-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006
- X-3. – Jumelage de Nancy et Kanazawa. Déplacement à Kanazawa du 9 au 13 octobre 2006 d'une délégation officielle conduite par Monsieur le Maire. • 2006
- X-4. – Bourse d'études pour un étudiant de nos villes jumelées pour l'année universitaire 2006/2007. • 2006
- XI-1. – Décision modificative n°1. • 2006
- XI-2. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 11 856 393 euros à l'Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle. • 2006
- XI-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt locatif social (PLS) de 3 600 000 euros destiné à financer la construction de 41 logements place Loritz à Nancy. • 2006
- XII-1. – Renouvellement de l'emploi de conseiller artistique de l'Opéra national de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2006
- XII-2. – Création de l'emploi de chargé de mission Intégration et Droits de l'Homme. • 2006
- XIII-1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique au cours de l'année 2007. • 2006