27/03/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- IV-2. – Ateliers de vie de quartier - Subventions au titre de l'exercice 2006. • 2006
- IV-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2006
- IV-4. – Chantier d'insertion à vocation culturelle Le cheval dans la Ville - Financement partenarial Contrat de ville État, Communauté urbaine du Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, le PIEAN, le Conseil général et l' Association Lorraine d'Adulte. • 2006
- IV-5. – Rénovation urbaine - groupement de commandes pour la communication sur la rénovation urbaine de l'agglomération nancéienne. • 2006
- V-1. – Carte scolaire 2006-2007 - prévisions de fermetures et ouvertures de classes. • 2006
- V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2006
- V-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année 2006. • 2006
- VI-1. – Attribution de subventions aux Associations d'Utilisateurs des Centres Sociaux. • 2006
- VI-2. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions aux associations individualisées de jeunesse. • 2006
- VI-3. – Attribution de subventions aux associations jeunesse. • 2006
- VI-4. – Vie Etudiante - Attribution d'une subvention. • 2006
- VI-5. – Défi Jeunes : attribution de subventions. • 2006
- VI-6. – Répartition des subventions des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Année 2006. • 2006
- VI-7. – Cinéville/Un été au ciné 2006 - Projet vidéo européen. • 2006
- VI-8. – Renouvellement du Contrat éducatif local - Avenant n°3 à la convention. • 2006
- VI-9. – Tarifs du Centre de Loisirs Municipal - Année 2006. • 2006
- VI-10. – Finale de la Coupe de la Ligue de football : conventions entre la Ville de Nancy et quatre associations sportives. • 2006
- VI-11. – Office municipal des sports (OMS) : renouvellement de la convention et attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2006
- VI-12. – Attribution de subventions de fonctionnement - Conventions et avenants à convention entre la Ville de Nancy et plusieurs clubs sportifs nancéiens. • 2006
- VI-13. – Acceptation des chèques vacances pour le règlement des prestations Jeunesse et Sports. • 2006