06/02/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- I-1. – Financement partenarial de trois Chantiers d'Insertion: Maçonnerie option Paysagère - Ouvrier d'Entretien du Bâtiment Polyvalent et Peinture Contrat de Ville État et Communauté urbaine du Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et le PIEAN. • 2006
- II-1. – Accès aux établissements culturels aux porteurs du passeport culture de l'ENACT (École Nationale d'Application des Cadres Territoriaux) de Nancy. • 2006
- II-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2006. • 2006
- II-3. – Dépôt du fonds de la Communauté Juive de Nancy aux Archives municipales de Nancy. • 2006
- II-4. – Prise en charge étendue du dispositif d'accompagnement de groupes de musiques actuelles. • 2006
- II-5. – Attribution de subventions pour des projets de musiques actuelles. • 2006
- II-6. – Annulation du versement de subvention à une association. • 2006
- II-7. – Convention de partenariat entre le Musée lorrain et le Musée Georges de La Tour de Vic-sur-Seille. • 2006
- II-8. – Exposition Roger Marx du 6 mai au 28 août 2006 : Convention de Mécénat avec la SNVB. • 2006
- II-9. – Convention de mécénat BNP-Paribas Réseau Est pour les expositions Jean-Baptiste Isabey et Roger Marx. • 2006
- II-10. – Convention de mécénat avec le club Kiwanis de Nancy et la Ville de Nancy (Musée des beaux-arts). • 2006
- II-11. – Musée des beaux-arts et Musée de l'École de Nancy : Convention de partenariat avec le Centre Social du Haut-du-Lièvre La Clairière. • 2006
- III-1. – Encouragement des relations Franco-Allemandes dans un nouvel espace européen. • 2006
- III-2. – Préjugés et réalités - Projet Européen initié par le Théâtre Universitaire de Nancy. • 2006
- III-3. – Bourse d'études pour un étudiant de la ville jumelée de Padoue (Italie). • 2006
- IV-1. – Ensemble immobilier dit piscine ronde - Convention de répartition de charges entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2006
- V-1. – Attribution d'une subvention à l'Association départementale de Protection Civile de Meurthe-et-Moselle (A.D.P.C. 54) pour la mise en oeuvre d'une politique de sensibilisation et de formation au secourisme à destination des jeunes. • 2006
- V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2006
- V-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 2006
- VI-1. – Avis sur le projet de création de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (Z.P.P.A.U.P.) sur l'avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et l'avenue de Strasbourg. • 2006