06/02/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- VI-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2004 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2004. • 2006
- VI-3. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2003/2004 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2004. • 2006
- VI-4. – Avis sur la cession par BATIGERE-Nancy d'une parcelle de terrain sise 1 à 13 rue Pierre Villard' 40 à 44 rue de Nabécor et 20 Quai de la Bataille à Nancy. • 2006
- VI-5. – Avis sur la cession par la SA d'HLM des Régions du Nord et de l'Est de 10 logements 6 rue des Quatre-Églises à Nancy. • 2006
- VI-6. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire - Périmètre 2006. • 2006
- VI-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006
- VI-8. – Dénomination de la voirie et du square sis Jardins de Nabécor, quai de la Bataille à Nancy : rue Jules-Dorget, square Jules-Dorget. • 2006
- VI-9. – Attribution du nom de René KIPPERT à la grande salle du gymnase sis 56, rue Raymond Poincaré à Nancy. • 2006
- VII-1. – Instauration du compte épargne-temps pour les agents de la Ville de Nancy. • 2006
- VII-2. – Indemnité pour travail dominical régulier des agents du patrimoine et agents du patrimoine qualifié des musées exerçant des fonctions d'accueil et de surveillance. • 2006
- VII-3. – Création du poste de chargé de la coordination logistique au sein du Pôle Développement Local et Attractivité de la Ville de Nancy. • 2006
- VII-4. – Renouvellement de l'emploi de chargé de mission pour la recherche de partenariats financiers publics ou privés. • 2006
- VII-5. – Recrutement d'un Responsable du Protocole. • 2006
- VIII-1. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 2006
- VIII-2. – Écoles Didion maternelle et primaire - Renouvellement des contrats de fourniture de chaleur. • 2006
- VIII-3. – Appel d'offres ouvert - Église Notre Dame de Bonsecours. Restauration des décors intérieurs : décors latéraux, sol et tribune. Convention financière avec l'État. • 2006
- VIII-4. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la halle du Marché central - Lot n° 11 - Ascenseurs - Résiliation du marché THYSSENKRUPP -. • 2006
- VIII-5. – Appel d'offres ouvert - Année 2006 - Prestations de surveillance et de gardiennage des manifestations dans les salles municipales et différents sites extérieurs. • 2006
- VIII-6. – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Avenant de transfert aux lots n°1, 2, 4 et 5. • 2006
- VIII-7. – Signature de Marché - Gestion technique des alarmes intrusion - pacte sécuritaire des bâtiments. • 2006