27/03/2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- X-3. – Convention avec l'association RECIPROCITE pour le versement d'une subvention de fonctionnement. • 2006
- XI-1. – Appel d'offres ouvert - Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - 2007 - 2008 - 2009. • 2006
- XII-1. – Emploi de tailleur-costumier à l'Opéra national de Lorraine. • 2006
- XII-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Entraide des membres de la Légion d'Honneur. • 2006
- XII-3. – Groupement de commandes de services de communications électroniques 2007-2009. • 2006