• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 08/10/1975

VI/2. – Remise en état de l'utilisation de chauffage de la cathédrale. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 10/12/1975

I/2. – Ouvertures de crédits en recettes et en défenses. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

V/2. – Instance judiciaire : affaire Giraudy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/06/1976

S/2. – Salle des sports de Gentilly : équipements complémentaires. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 1er juillet 1976

S/2. – Réfection d'une allée dans le parc de la Pépinière. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 07/10/1976

V/2 . – Modification de l'effectif des services techniques. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 24/03/1977

2. – Création de quatre postes d'adjoints supplémentaires. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 04/07/1977

S/2. – Musée des Beaux-Arts : transferts de crédits. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 14/11/1977

I/2. – Attributions de subventions et désaffectations de crédits. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 14/11/1977

V/2 . – Classes de neige : modification de la redevance des familles. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 21/12/1977

IV/2. – Marché aux bestiaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 21/12/1977

VII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 21/12/1977

VIII/2. – Coût des photocopies des documents d'archives. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/02/1978

IX/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

N°2. – Répartition de la subvention attribuée au personnel permanent. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 22/05/1978

VI/2. – Déneigement : convention prestation avec le ministère de la défense. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 30/06/1978

X/2. – Révision des tarifs du camping de Brabois. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/09/1978

VII/2. – Modification de la grille indiciaire de l'atelier d'imprimerie. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/09/1978

VIII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 22/01/1979

IX/2. – Réajustement des loyers pour la Cité René II. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier