• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 07/02/2005

V-2. – Opéra : Convention avec le Teatro Malandro. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 21/03/2005

II-2. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

XI-2. – Attributions de subventions aux associations étudiantes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

I-2. – Affection des résultats de l'exercice 2004. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

XIV-2. – Attribution d'une subvention aux FRANCAS 54. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

XVII-2. – Remises gracieuses - premier trimestre 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 07/11/2005

VIII-2. – Attribution de subvention au dispositif Défi Jeunes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 12/12/2005

XV-1. – Décision modificative n° 2. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 12/12/2005

XV-2. – Dotations provisoires 2006 en investissement et en fonctionnement. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 27/03/2006

VIII-2. – Convention de partenariat avec des lieux associatifs culturels. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 29/05/2006

IV-2. – Vie étudiante - Attribution de subventions. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 26/06/2006

II-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2005. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

III-2. – Centre de loisirs municipal - Règlement de fonctionnement. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

IX-2. – Dotations provisoires 2007 en investissement et en fonctionnement. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

IX-5. – Décision modificative n° 2. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

V-2. – Protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

IX-2. – Renouvellement de la marque française L'École de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 25/06/2007

I-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2006. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

II-2. – Octobre Rose 2007, demande de subvention. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

VIII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier