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X-3. – Jumelage de Nancy et Kanazawa. Déplacement à Kanazawa du 9 au 13 octobre 2006 d'une délégation officielle conduite par Monsieur le Maire. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 22 867 euros à BATIGERE Nancy pour la réalisation d'une maison-relais 10-12, Boulevard d'Austrasie. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-1. – Site Berger Levrault - Avenant n° 3 à la convention de portage foncier avec l'Etablissement public foncier de Lorraine du 16 janvier 2001. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 144
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-1. – Création et élection d'un poste d'Adjoint spécial conformément à l'article L. 2122-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 152
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III-3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. Mise à disposition de terrain en attente de cession - Secteur rue de la Flize. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 164
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-29. – Attribution de subventions à des associations de promotion des Droits de l'homme, Intégration et Lutte contre les discriminations - 3ème phase de l'année 2008. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 167
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V-27. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration et de la lutte contre les discriminations - 3ème phase de l'année 2009. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
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IV-49. – Maman, papa, bougeons ensemble ! - Projet de promotion de l'activité physique. Avenant n°3 à la convention conclue en 2006 avec Sanofi Aventis. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 198
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V-32. – FISAC 3ème tranche opération urbaine - Attribution de subventions pour les dépenses de communication des associations de commerçants de quartier et avenant à la convention avec l'État. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 230
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I-3 . – Convention de partenariat Etat - Ministère de la Culture-DRAC lorraine avec la Ville de Nancy (Ensemble Poirel) - Processus de commande publique à un artiste contemporain • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 14
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I-3 . – Projet éducatif nancéien - Convention avec l'Office Municipal des Sports et avenant à la convention conclue avec l'association Amitiés Franco Chinoises Nancy-Lorraine • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 50
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VIII-31. – Ilot des Jardiniers - Avenant n° 3 à la convention foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et dissolution de la copropriété de l'immeuble cadastré BC 360 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 54
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VI - 39. – Opéra National de Lorraine - Résidence de l'Orchestre de l'Opéra National de Lorraine à la salle Poirel - Avenant N°3 au Cahier des Charges • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III/3. – Château de Montaigu : avenant à la convention déterminant les conditions d'intervention des services techniques de la Ville de Nancy pour l'aménagement du château de Montaigu. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VII/3. – Avis du conseil municipal sur la mise en service d'un dépôt de véhicules hors d'usage, à Maxeville 52, rue du Crosne et avenue de la Meurthe. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 52
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V/3. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8721 de Mme Boutet Monique tendant à l'annulation des charges de chauffage pour l'année 1982. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 53
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