Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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IV-46 . – Arbre à Livres place Charles III - Convention de mécénat • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 76

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-85 . – Programme d'accès à l'emploi de titulaire de la Fonction Publique Territoriale • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 76

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII-91. – Convention de servitudes - coffret électrique rue Heydenreich à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 76

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-10. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'Association Alexis Lorraine • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 77

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-18. – Attribution d'une subvention à l'association Nancy-France-Pologne • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 77

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7. – Remises gracieuses accordées à la Ville de Nancy • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 78

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-27. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "les Vitrines de Nancy" • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 78

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-31. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-36. – Location, maintenance, entretien de sanitaires publics à nettoiement automatique • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-56. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 79

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-57. – Cession d'une maison sise 32 rue des Jardiniers à Nancy • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 81

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-14. – Attribution d'une subvention à la Société européenne Coudenhove-Kalergi • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 84

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-15. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-42. – Attribution d'une subvention à l'Association Lorraine Active • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-16. – Attribution d'une subvention à l'Association des Chinois en Lorraine • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-23. – Attribution de subventions à l'Association Harmonie Nancéienne • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-16. – Salle Poirel - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-27. – Attribution de subventions sur dossier d'appel à projet "sports pour tous" • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-34. – Attribution d'une subvention à une association oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 88

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-12. – Attribution de subventions de compensation de charges à cinq associations sportives • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 89

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération