• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

12. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : programme des concours à ouvrir. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

23. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

26. – Avenant à la convention passée avec la compagnie des tramways pour l'arrosage des chaussées. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

29. – Demande de bourse à l'École nationale professionnelle d'Épinal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

33. – Désignation d'un délégué du conseil municipal à diverses commissions. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 11 octobre 1933

37. – Tramways : avenant à la convention et concession de lignes d'autobus. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 29 novembre 1933

5. – Série officielle des prix : approbation du fascicule relatif à l'électricité. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 30 novembre 1933

11. – Eaux de Moselle : modification du régime de fourniture d'eau à la commune de Jarville. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 30 novembre 1933

20. – Établissement de trottoirs : règlement de dépense à la charge de l'État. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 22 décembre 1933

16. – Construction de trottoirs : règlement de dépense à la charge du Département. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

8. – Lycée Jeanne-d'Arc : indemnité de logement à la surveillante générale. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

38. – Fonds départemental de chômage : désignation des délégués à la commission locale. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

10. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

37. – Cession de l'installation téléphonique précédemment en service à l'hôtel de ville. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 26 juin 1934

8. – Érection d'un monument à la mémoire du roi Albert Ier. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 26 juin 1934

14. – Personnel de la police : versement à la caisse des retraites du douzième du premier traitement. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 26 juin 1934

25. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 26 juin 1934

26. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 26 juin 1934

38. – Suppression du passage à niveau du Dernier Sou : demande de subvention de la Ville. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 26 juin 1934

46. – Exposition du tourisme français à Luxembourg : subvention de la Ville. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier