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DU-3. – Cession par la Ville de Nancy à la Société Lorraine d'Economie Mixte de diverses parcelles situées sur le territoire des communes de Vandoeuvre et Villers-les-Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 67
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - Fournitures de vêtements de travail et accessoires - Année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 90
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-33. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie, les 3,4,5 juillet 1997, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

RI-3. – Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilitation de 17 logements dans l'îlot Gambetta à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-14. – Écoles Donzelot et Braconnot Rénovation de chaufferies lot n°3 – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – signature du marché. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 4 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par la société Batigère – SAREL, suite à une opération de réaménagement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Application de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 38
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Détermination du tarif des prestations payantes pour les groupes de musiques actuelles de l'agglomération s,inscrivant dans le dispositif d'accompagnement qui se déroulera dans leur espace de répétition et à l'Austrasique. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 45
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Appel d'offres ouvert - Maison des jeunes et de la culture Lillebonne - Rue du Cheval Blanc à Nancy. Travaux confortatifs des façades et de l'escalier principal. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 16
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-3. – Entrée à tarif réduit au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy au bénéfice des participants des Jeux Mondiaux des Transplantés. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 20
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 à l'OPAC de Nancy pour la création d'un grand logement, bâtiment Tilleul Argenté au Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-9. – Avenant n° 3 à la convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy Thermal entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-3. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2003 - Avenant à la convention publique d'aménagement signée avec Solorem. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Participation financière de la Ville de Nancy pour la réalisation de l'étude pour l'élaboration et le suivi d'un projet de renouvellement urbain sur le site d'Haussonville à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 90
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-3. – Deuxième phase du programme de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la deuxième tranche de la subvention FISAC. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 106
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