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V-8. – Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 25 % de 500 000 euros à l'OGEC Ensemble Scolaire Saint Léon pour la réalisation de travaux d'aménagement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 29
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III-7. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'opération programmée d'amélioration des vergers (O.P.A.V) lancée par le Grand Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
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II-7. – Rétrocession à la Ville de Nancy par l'Etablissement public foncier de Lorraine de plusieurs parcelles bâties situées 19 rue du Crosne à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
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III-1. – Opération de Renouvellement Urbain sur le plateau - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière à la réalisation d'un plan partagé. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 75
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XI-7. – Mise à disposition de personnel à la Caisse des Écoles dans le cadre de la mise en Auvre de la Loi de programmation pour la Cohésion Sociale - Programme de réussite éducative. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 89
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II-6. – Convention avec le Conseil général de Meurthe-et-Moselle relative à la subvention accordée à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
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II-16. – Convention avec le Département de la Moselle pour le dépôt à la Maison de Robert Schuman à Scy-Chazelles de livres et de manuscrits provenant de la Bibliothèque municipale de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
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X-1. – Transfert de propriété du parking Croix-de-Bourgogne à Nancy - Approbation de l'ajustement de l'attribution de compensation de la Ville de Nancy à compter de l'exercice 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 139
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VI-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Avenant à la Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 141
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VII-13. – Avenant n°1 à la convention d'objectifs entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme pour les années 2007 à 2009. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 146
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II-15. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à Secteur Sauvegardé. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 155
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II-1. – Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - Solidarité Haïti, en soutien aux victimes du séisme survenu le 12 janvier 2010 à Haïti. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 188
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V-8. – Partenariats entre l'association Lire à Nancy, l'association Plumes à Connaître et la Ville de Nancy pour l'organisation du Livre sur la Place. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 188
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VII-14. – Attribution du nom de Robert MORASSI à la salle d'arts martiaux de la MJC Lillebonne, sise 14 rue du Cheval Blanc à Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 188
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IV-27. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Rives de Meurthe - Solde de subvention à verser à Mme GUINGAMP Marie-France. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 205
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II-14. – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître - Livre sur la Place 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 217
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