• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

30. – Bourses à l'École nationale des arts et métiers de Châlons. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

29. – Institut de zoologie : concession à l'Université d'une partie du Jardin botanique. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

40. – Indicateur de niveau d'eau : marché de gré à gré. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

46. – Demande de bourse communale à l'École régionale d'infirmière. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 novembre 1930

10. – Location de propriétés communales : pavillons sis à Vandoeuvre. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 novembre 1930

25. – Reconstruction de l'égout des Casernes : indemnité à la compagnie générale électrique. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 novembre 1930

45. – Demandes de bourses communales à l'École régionale d'infirmières. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 22 décembre 1930

19. – Garantie effective d'un emprunt à contracter par l'Université de Nancy. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 22 décembre 1930

35. – Legs de Mme la marquise d'Eyragues à la Bibliothèque publique et au musée lorrain. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 22 décembre 1930

67. – Bourse à l'École nationale des arts et métiers de Châlons. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 9 février 1931

9. – Mise à l'alignement de la place de la Commanderie : modification du devis. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 9 février 1931

20. – Location d'une parcelle de terrain à l'Amicale du Nouveau-Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 9 février 1931

26. – Achat de tickets de bains de Nancy-Thermal : marché de gré à gré. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 9 février 1931

36. – Acquisition d'un terrain à Saint-Charles et déclaration d'utilité publique. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 mars 1931

21. – Location d'un appartement affecté à la directrice de l'école supérieure de filles. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 mars 1931

25. – Curage de canaux particuliers : demandes d'abonnements à prix réduits. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 mars 1931

40. – Caisse de chômage : désignation des délégués du conseil municipal à la Commission de contrôle. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 13 mai 1931

10. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 13 mai 1931

11. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 13 mai 1931

18. – Renouvellement de concession de sources à la Ville de Nancy dans la forêt de Haye. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier