• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 18 janvier 1938

4. – Cantines scolaires : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 18 janvier 1938

30. – Pavillon Louise-Elisabeth : augmentation de la subvention allouée à un pensionnaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 février 1938

9. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 février 1938

13. – Agrandissement des abattoirs et du marché aux bestiaux : demande de subvention à l'État. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 février 1938

23. – Bourse communale à un élève de l'Institut agricole d'Algérie : demande d'augmentation. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 25 mars 1938

7. – Renonciation partielle de la Ville à une servitude : transaction avec un propriétaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

1. – Avenant à la convetion passée avec la société des pompes funèbres générales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

43. – Conservatoire de musique : retrait de l'exonération de la rétribution scolaire accordée à un élève. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 24 juin 1938

25. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 24 juin 1938

32. – Adhésion à un vœu protestant contre les bombardements de villes ouvertes. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

20. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

23. – Éclairage de l'auditorium de la Pépinière : marché à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

26. – Projet de construction d'une usine de congélation à l'abattoir : résiliation de la convention. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 novembre 1938

4. – Cession gratuite à la ville d'un égout collecteur rue André-Theuriet. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 novembre 1938

6. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : révision de marché. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 novembre 1938

36. – Acquisition de matériel à la société de la Foire-exposition de Nancy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 novembre 1938

45. – Cession gratuite à la ville du sol de chaussées classées dans la voirie urbaine. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

26. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes : convention avec l'État. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

29. – Demande d'indemnité à la suite de l'exécution de travaux publics. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 27 janvier 1939

8. – Legs de M. Fèvre aux hospices civils et à la Ville de Nancy. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier