Archives municipales de Nancy - Recherche sur

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 19081 à 19100 sur 19116

Rapport sur le Développement Durable • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-1. – Vote du budget primitif 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6 . – Renaissance-Nancy 2013 - Convention de partenariat avec le Département de la Meuse • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-14 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-16 . – Création d'une salle des événements familiaux - Demande de subvention auprès de l'État • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-18 . – Rénovation de la Maison Prouvé - demande de subvention dans le cadre du Contrat de Projet Etat - Région • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-19 . – Convention de dépôt d'une oeuvre de Jean Prouvé • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-20 . – Convention de mécénat de compétences avec la société Baccarat • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-21. – Acquisition de cinq tirages photographiques de Lucien Hervé • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-23 . – Travaux de réaménagement des locaux administratifs de la médiathèque - demande de subvention auprès de l'État • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-24 . – Convention de partenariat avec le club Kiwanis de Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-28 . – Mai de l'Europe 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-29 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-34 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-35 . – Attribution de subventions aux MJC • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-36 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-37 . – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Alpin Français de Nancy - Convention avec le club. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-38 . – Dénomination du square Alfred Bachelet • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-39 . – Attribution de la subvention au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy pour l'année 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-40 . – Création de l'emploi contractuel de Médecin de prévention coordonnateur. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération