• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 4 mars 1949

5. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire, souscription à l'emprunt national. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 4 mars 1949

15. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement à valoir sur une indemnité d'éviction. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 17 mars 1949

4. – Hospices civils et bureau de bienfaisance : souscription à l'emprunt. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 mai 1949

5. – Marchés de fourniture et de travaux à la suite d'appels d'offres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 mai 1949

6. – Exécution de travaux d'entretien : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 mai 1949

10. – Legs de Mme veuve Georges Martin à la ville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 mai 1949

16. – Indemnité d'insalubrité pour le personnel appelé à travailler dans les égouts. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 mai 1949

29. – Emprunt pour acquisition d'immeubles : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 mai 1949

32. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 30 août 1949

14. – Legs de Mme veuve Georges Martin à la ville : réalisation de l'actif. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

16. – Loyer des locaux d'habitation et à usage professionnel sis dans les propriétés communales. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

22. – Répartition de subventions à diverses associations : désignation d'une sous-commission. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 janvier 1950

7. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 janvier 1950

8. – Remboursement par l'autorité militaire, des dégâts causés à un appareil d'éclairage public. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 janvier 1950

10. – Entretien des établissements scolaires : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 27 février 1950

10. – Installation téléphonique de la caserne des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 27 février 1950

24. – Foire de mai 1950, illuminations : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 27 février 1950

28. – Kiosque à journaux place Thiers : fixation de la redevance. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 28 mars 1950

7. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : réalisation de valeurs mobilières. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 28 mars 1950

8. – Legs de Mme Georges Martin à la Ville : réalisation de valeurs mobilières. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier