• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 28 mars 1950

10. – Collège moderne et technique de jeunes filles : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 28 mars 1950

15. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 5 mai 1950

13. – Matériel automobile municipal : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 5 mai 1950

25. – École professionnelle de céramique de Fond-Carrade à Montpellier : demande de bourse. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 16 octobre 1950

7. – Attribution d'une subvention à la Société centrale d'Horticulture de Nancy. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 16 octobre 1950

8. – Revendications du personnel de la R.I.M.M.A. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 16 octobre 1950

14. – Acquisition d'un terrain pour construction d'habitations à bon marché. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 16 octobre 1950

16. – Publicité sur les coffres à papier installés sur la voie publique. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 16 octobre 1950

22. – Legs de Mme veuve Martin à la Ville : homologation du compte du Notaire. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 16 octobre 1950

23. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune d'Art-sur-Meurthe. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 17 novembre 1950

1. – Personnel communal : attribution d'un complément de rémunération à titre de minimum garanti. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 17 novembre 1950

9. – Acquisition du sol de l'impasse particulière conduisant à la Tour de la commanderie. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 17 novembre 1950

10. – Legs de Mme veuve Heymonet née Quintard à la Ville. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 17 novembre 1950

16. – Acquisition de terrains pour la construction d'habitations à bon marché. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

10. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des Postes à Buthegnémont. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

12. – Acquisition du sol de l'impasse particulière conduisant à la Tour de la commanderie. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

20. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de 1951. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

7. – Tarifs du gaz applicables à partir du 1er janvier 1951. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 26 février 1951

8. – Acquisition de parcelles de terrains pour la construction d'une voie d'accès à la zone industrielle. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 26 février 1951

17. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier