• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

49. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 21 mars 1969

5. – Aménagement d'un terrain de camping à Brabois : emprunt de 368 000 F. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 21 mars 1969

15. – Rétrocession à l'État d'un terrain sis 27, place des Vosges. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 21 mars 1969

20. – Fourniture de carburants en 1969 : marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 21 mars 1969

23. – Acquisition de véhicules automobiles : marchés de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 21 mars 1969

24. – Acquisition de matériel de voirie : marchés de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 21 mars 1969

28. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires : traité de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 20 mai 1969

28. – Personnel communal auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

12. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

17. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

46. – Entretien et déneigement de la voirie urbaine marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 13 octobre 1969

48. – Suppression du gardiennage du passage à niveau de la ruelle de Vitrimont. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

7. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

17. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

18. – Équipement de deux carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

21. – Transfert de l'antenne de télévision, travaux topographiques : avenant à convention. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

23. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 16 janvier 1970

29. – Subvention versée à la Ville pour l'école d'Architecture de Nancy (expériences pédagogiques). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 28 février 1970

4b. – Ouverture de crédits à rattacher au budget 1970 (acomptes sur subventions). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 21 mars 1970

IV/1. – Personnel Communal, auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier