Type : dossier individuel
Résultats 24501 à 24520 sur 134335
Dossiers de subvention (par association) • 1990-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : aide sociale • association
Fonction : financement
Budget 2002. – Masse salariale : tableau des facteurs d'évolution, tableau des mouvements du personnel, tableau des recrutements, note, compte-rendu de réunion d'arbitrage (2001-2002) ; mise à disposition : tableaux (1999-2001) ; salle Poirel : état du personnel (2001) ; débat d'orientation budgétaire : note, correspondance (2001). • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial
Fonction : gestion du personnel
Séminaire financier (19 septembre 2005) : fil rouge, tableaux (2004-2005) ; réunion budgétaire du 4 février 2006 : tableaux, note ; séminaire ressources humaines du 10 avril 2006 : rapports, bilans ; séminaire ressources humaines du 11 décembre 2006 : états, tableaux, synthèse (2001-2006). • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial
Fonction : gestion du personnel
Médecine professionnelle et préventive • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : gestion du personnel • prévention
Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : A-G. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail • contentieux administratif
Fonction : gestion du personnel • prévention
Type : dossier individuel
Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : H-W. • 1991-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail • contentieux administratif
Fonction : gestion du personnel • prévention
Type : dossier individuel
Dossiers individuels. – Agents non titulaires : formulaires de déclaration d'accident du travail à la sécurité sociale (1986-1993), fiches de calcul du taux de cotisation "accident du travail" à la caisse régionale d'assurance maladie (1992-1993). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail
Fonction : gestion du personnel • prévention
Prévention des risques professionnels : comptes rendus, supports de présentation, guide, liste, note, plan d'action de management des risques, accord cadre santé et bien-être au travail, rapports, relevé de décisions. • 2010-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : document numérique