• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 18 mars 1991

IV-1. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de voirie communale - programme 91 - 1ère phase. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

II-1. – Avenant n°1 à la convention n° 19 036631 concernant la ligne de Trésorerie. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-1. – Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 13 juin 1994

VI-1. – Bourses pour trente étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 31 août 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 8 juillet 1995

RI-1. – Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 31 août 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 9 octobre 1995

DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un terrain sis à Nancy 1, rue Mathias Schiff. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AC-1. – Zénith - Nancy : Contrat d'affermageVille de Nancy / Zénith S.A. - Avenant n° 1. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 3 juin 1996

RI-1. – Bourse pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 30 août 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 8 juin 1998

VII-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de l'année 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 28 septembre 1998

V-15. – Arc de Triomphe Héré - restauration de la sculpture plomb surplombant la porte - avenant n°1 au lot 1. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 28 septembre 1998

V-23. – Fourniture de papier - Année 1998 - Avenant n° 1 au lot n° 1. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 23 novembre 1998

III-1. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er janvier 1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 17 mai 1999

VIII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 1ère phase 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 28 juin 1999

V-22. – Fourniture de papier - Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1 au lot n° 1. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 21 octobre 1999

IV-1. – Construction de vestiaires et sanitaires au Parc de Gentilly – Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 27 mars 2000

IV-6. – Fourniture d'un logiciel de gestion des bibliothèques – médiathèques et travaux de câblage – lot n°1 – avenant n°1. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 27 mars 2000

IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 1ère phase 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 4 mai 2000

I-1. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes. - 1ère phase : janvier à mars 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 26 juin 2000

VIII-1. – Bourses pour 25 étudiants de Karlsruhe et Padoue pour la période du 1er au 31 août 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier