• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

III/1. – Vente par adjudication du terrain libéré par le regroupement des dépôts et ateliers 30, 32, boulevard du 26° R.I . • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27 juin 1975

V/1. – Régularisation au regard du contentieux de la situation de la Ville de Nancy au sein du District urbain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27 juin 1975

VI/1. – Maîtrise d'œuvre de différentes opérations : conventions d'honoraires entre le District urbain de Nancy et la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 27 juin 1975

IX/1. – Grosses réparations et travaux en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1976 : demande de subvention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 26 septembre 1975

IV/1. – Lycée Georges-de-la-Tour : transformation d'une chaudière pour adapter un nouveau combustible. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 8 octobre 1975

V/1. – Ouvertures d'une classe d'enseignement spécialisé à l'hôpital central (service de pédiatrie) : pratique de la coéducation au groupe scolaire Stanislas. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 24 octobre 1975

II/1. – Zone piétonne Le Couarail, travaux d'infrastructure 2e tranche : appel d'offres ouvert. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 24 octobre 1975

VI/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 28 novembre 1975

VII/1. – Participation des services municipaux à l'aménagement de 2 terrains de football appartenant au centre hospitalier régional. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 10 décembre 1975

II/1. – Reconstruction du mur de soutènement rue Charles Dusaulx : appel d'offres ouvert. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 10 décembre 1975

III/1. – Transfert au District urbain du centre commercial de gros et de toutes installations annexes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

III/1. – Dénomination de rue : impasse de la Colline (impasse sise 57 rue de la Colline). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

V/1. – Logements de fonctions du directeur général des services techniques et du directeur de service administratif, responsable des abattoirs et marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 27 février 1976

II/1. – Aménagement d'espace vert et de parking rue Boulay de la Meurthe : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 27 février 1976

II/5. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : approbation d'un avenant n° 1 avec la S.A. Boni. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 27 février 1976

V/1. – Instance devant la tribunal administratif : affaire S.A. Brand et M. Lucien Brand. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 27 février 1976

VII/1. – Rentrée scolaire 1976-1977, ouvertures et fermetures de classes : gémination et transformation d'écoles. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 25 mars 1976

II/1. – Stade Marcel-Picot, aménagement des allées de dégagement : autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 25 mars 1976

IV/1. – Agrandissement de l'école maternelle Bonsecours, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 18 mai 1976

IV/1. – musée lorrain, aménagement de l'ancienne école Drouot, approbation de l'avant-projet : demande de subventions. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier