Résultats 10961 à 10980 sur 134335

III/1. – Château de Montaigu, aménagement en musée, maîtrise d'œuvre : convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Opération programmée d'améliioration de l'habitat ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'association de gestion du domaine de Clairlieu. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Participation au financement d'un emploi d'initiative locale : convention avec le stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC). • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/1. – Association pour l'accueil et la réinsertion sociale : participation de la Ville de Nancy dans le financement d'une structure asilaire. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société le Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, SCI. Les Tiercelins. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales