• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 24 septembre 1984

II/1. – Campagne de ravalement : règlement d'attribution des subventions municipales, protocole bancaire, chartre professionnelle. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 24 septembre 1984

VI/1. – Maison de vacances de Virecourt, augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale : avenant. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 29 octobre 1984

II/7. – Garantie d'un emprunt de 1 200 000 F. effectué par la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 29 octobre 1984

III/1. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 29 octobre 1984

IV/1. – Affaire Lancien : recours en annulation contre l'arrêté en date du 14 septembre 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 29 octobre 1984

V/1. – Rentrée scolaire 1984/1985 : ouverture d'une cinquième classe à l'école maternelle Donzelot. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1984
• 12 novembre 1984

IV/1. – Rachat et modernisation de l'ordinateur de gestion DPS 7/60 P en crédit-bail. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1984
• 10 décembre 1984

I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1984 : avis du conseil municipal. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

II/1. – Société lorraine pour la protection des animaux (S.L.P.A. ) : subvention 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

V/1. – Propriétés communales, commerce 115, Grande Rue à Nancy : demande de réduction de loyer par M. et Mme Bastien. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 18 mars 1985

S/1. – Acquisition d'immeubles 5-7 rue Sainte-Anne, 2, rue Lacordaire et location par bail emphytéotique. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 22 avril 1985

II/6. – Zone d'aménagement concerté Donop, cahier des charges type annexe à la convention de concession : avenant n° 1. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1985
• 4 juin 1985

III/1. – Fourniture de combustibles, saison de chauffe 1985/1986 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 4 juin 1985

III/4. – Piscine de Gentilly, rénovation couverture (1re tranche) : mise en appel d'offres ouvert. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 4 juin 1985

V/1. – Matériel informatique acquis par la Ville et mis à la disposition de l'Hôtel de Police. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 23 septembre 1985

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil du District urbain de l'agglomération de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 23 septembre 1985

II/1. – Subvention au Comité d'aménagement de promotion et d'expansion de Meurthe-et-Moselle (CAPEMM). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 23 septembre 1985

IV/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Gro Joffre rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1985
• 23 septembre 1985

V/1. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat simple. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier