• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 23 octobre 1989

VII/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller au service des relations extérieures du cabinet de M. le Maire. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 27 novembre 1989

n°S/1. – Avance de trésorerie à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 27 novembre 1989

n°II/1. – Précâblage informatique, téléphonique et vidéo de l'hôtel de ville : mise en appel d'offre ouvert. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1989
• 27 novembre 1989

n°III/1. – Bassin de rétention de Remicourt : cession d'un droit de tréfonds au District de l'agglomération nancéienne. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1989
• 27 novembre 1989

n°VII/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'lnstitut français des sciences administratives. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1989
• 18 décembre 1989

n°III/2. – Médiathèque (Manufacture des tabacs) : avenant n° 1 au marché de l'entreprise France-Lanord (menuiserie). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1989
• 18 décembre 1989

n°V/1. – Enquête en indemnisation au tribunal administratif : n° 89.1133 Mme Guarino contre Ville de Nancy et Soloroute. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1989
• 18 décembre 1989

n°VI/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 22 janvier 1990

n°I/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal pour participer au jury de concours pour la maîtrise d'œuvre de l'École d'architecture. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 22 janvier 1990

n°III/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller à la sécurité civile. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 22 janvier 1990

n°IV/1. – Action en référé SCI Notre-Dame contre Ville de Nancy : servitude de passage 8, rue des Ponts. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 22 janvier 1990

n°V/1. – Acquisition d'une œuvre de Ker Xavier Roussel (1867-1944) "La Cueillette des pommes". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 22 janvier 1990

n°VI/1. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec M. Adrien Perinet (La Giettaz). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 26 février 1990

n°VI/1. – Participation financière de la Ville de Nancy au combat de boxe avec René Jacquot en prélude au championnat du monde. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 29 mars 1990

II/4. – Espace formation santé social, garantie d'un emprunt de 1 MF. pour constitution d'un fonds de roulement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 29 mars 1990

III/1. – Acquisition de l'indivision PROUVE 4-6 rue Augustin-Hacquard à NANCY. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 29 mars 1990

IV/1. – Implantation d'un réseau local de micro-ordinateurs : mise en appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 29 mars 1990

V/1. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 29 mars 1990

VI/1. – Legs reçus par la ville : engagement de continuer à assurer les charges sur les ressources générales du budget. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 21 mai 1990

I/1. – Désignation de deux membres du Conseil Municipal pour siéger au conseil d'Administration de l'Association du Centre Culturel des Prémontrés. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier