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IV/1. – Appel d'offres pour l'exercice du rôle d'assistant au maître d'ouvrage en vue de la réalisation d'une salle de spectacles de grande capacité. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour siéger au conseil d'administration du centre d'amélioration du logement de Meurthe-et-Moselle. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 132
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour sièger au conseil d'administration du collège Georges-de-la-Tour. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 137
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/1. – Renouvellement des concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy aux cimetières de Préville et du Sud. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 137
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Appel d'offres ouvert. - Groupe scolaire Jean-Jaurès - Construction d'un bâtiment à usage de classes et salle polyvalente. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 141
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-1. – Modification des critères de répartition de la participation des communes aux dépenses du Syndicat intercommunal scolaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 142
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Versement de la majoration pour tierce personne aux agents de la Ville en congé maladie ou ayant réintégré leurs fonctions. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 142
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-1. – Entraide familiale : Participation de la Ville au fonctionnement de l'association Aide Familiale à domicile, dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 145
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales