• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 18 mars 1991

VII-1. – Mise en vente de deux publications - L'École de Nancy et Nancy 1900 par le Musée de l'École de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 22 avril 1991

V-1. – Régularisation de la location de locaux commerciaux à la SA SOLOVE au 21 et 23, place des Vosges. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 27 mai 1991

I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville au jury de concours de concepteur du futur Centre administratif départemental. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 27 mai 1991

IV-1. – Ancienne Gendarmerie Jacquot - Marchés négociés pour reprise en sous oeuvre de fondations. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 27 mai 1991

V-1. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des Soldes des 27,28 et 29 Juin 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

II-1. – Achat et rétrocession de l'Hôpital Sédillot. Convention Ville de Nancy et Département de Meurthe-et-Moselle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

IV-1. – Recours 91.486 devant le Tribunal administratif GERARD c/Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

VI-4. – Création d'un poste d'Ingénieur en Chef de 1ère catégorie - 2ème classe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 21 octobre 1991

III-1. – Appel d'offres ouvert- - Matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - année 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 21 octobre 1991

IV-1. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. (Avenue de Boufflers). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 21 octobre 1991

V-1. – Ateliers municipaux d'art enfantin - Augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 25 novembre 1991

III-1. – Cession d'un ensemble immobilier dénommé Cité René II à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 25 novembre 1991

IV-1. – Réalisation de fondations spéciales à l'école Jean Jaurès pour la construction d'un plateau d'évolution et de 2 salles de classes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 25 novembre 1991

VI-1. – PASS'SPORT - Convention avec le Conseil général et l'Union Locale des MJC pour la mise en place de l'opération. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 16 décembre 1991

IV-1. – Centre de loisirs des enfants du personnel communal de la Ville de Nancy - Rémunération du personnel. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

I-1. – Désignation du représentant de la Ville au sein du Conseil d'administration de l'Association ENVIE - Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

II-1. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

III-1. – Zac Stanislas Meurthe - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) avec adaptation mineure. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1992 - 1ère phase. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

VII-1. – Rémunération du personnel d'encadrement des Centres de Loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt - Année 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier