• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 30 mars 1992

IV-1. – Recours n° 92.309 Société Industrielle et Commerciale de l'Est (socopa) en référé - Demande de Provision. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 30 mars 1992

V-1. – Rentrée des Classes 1992/1993 - Ouverture et Fermeture de Classes - Avis du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 30 mars 1992

VI-1. – Acquisition d'une oeuvre de Jean-François de TROY (1679-1752), Scène Biblique. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 27 avril 1992

I-1. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 27 avril 1992

II-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 32 Cours Léopold. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 27 avril 1992

III-1. – Convention avec les Vitrines de Nancy et A.E.L. pour l'organisation du marché de Noël. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 27 avril 1992

V-1. – Recours n° 92.420 devant le Tribunal administratif - Demande d'annulation d'un refus de réintégration GERARD Jérôme. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 27 avril 1992

VI-1. – Fonctionnement d'une installation sportive de pied d'immeuble aménagée au gymnase Buffon (Haut-du-Lièvre) - Signature d'une convention avec l'État. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 27 avril 1992

VII-1. – Mise en dépôt-vente au Musée des beaux-arts de 50 exemplaires du catalogue Daum aux éditions Michel Aveline. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 25 mai 1992

I-1. – Désignation d'un Représentant de la Ville de Nancy au sein du Conseil du District Urbain de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 25 mai 1992

III-5. – Cession au C.C.A.S. par la Ville de Nancy de l'immeuble sis, 1, rue du Commandant Igier - Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 25 mai 1992

VIII-1. – Contrat de Monsieur Paul ROBAUX - Réalisation d'une étude historique sur le Parc de la Pépinière. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 22 juin 1992

II-3. – Avenant n°1 à la convention du 3 juillet 1989 avec SOLOREM - Aménagement - Restructuration de la place de la Croix de Bourgogne. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 22 juin 1992

II-4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un ensemble immobilier - sis, 1, rue du Docteur Schmitt. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 22 juin 1992

III-1. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Programme 1992 - 3ème phase. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 6 juillet 1992

I-1. – Désignation d'un représentant de la Commune de Nancy aux Conseils d'établissement des Maisons de Retraite Saint-Rémy et Saint-Clément. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 14 septembre 1992

I-1. – Désignation d'un représentant de la Commune aux conseils d'établissement des institutions sociales et médico-sociales de l'A.E.I.M. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 14 septembre 1992

III-1. – Avis du conseil municipal de Nancy sur le projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de la Commune de MAXEVILLE. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 14 septembre 1992

IV-1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - année 1993. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 14 septembre 1992

VI-1. – Rentrée des classes 1992 - Implantation d'un demi-poste de soutien à l'École élémentaire Buffon. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier