• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

VII-1. – Mise à disposition d'un agent de la Caisse des dépôts et consignations auprès de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

VIII-1. – Bourse d'études pour une Etudiante des Villes Jumelées - Étudiante de Newcastle Upon Tyne. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

II-1. – Souscription des Nancéiens pour la catastrophe de Vaison la Romaine survenue le 22.09.92 et attribution d'une subvention de 50.000 F. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

VI-1. – Mise en vente de publication d'affiches relatives à l'exposition Burne-Jones : le Dessin symboliste. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 23 novembre 1992

III-1. – Quartier du Placieux - Construction d'un gymnase type B. - Maîtrise d'oeuvre - Appel public de candidatures. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 23 novembre 1992

VI-1. – Rémunération des animateurs vacataires des contrats d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

I-1. – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du conseil municipal au Conseil d'administration du Collège Georges de la Tour. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

IV-1. – Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe (C.G.F.) - Fourniture de chaleur pour les bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

VIII-1. – Musée de zoologie et aquarium tropical - Modification des heures d'ouverture, des droits d'entrée et du prix de vente des documents. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

IX-1. – Création d'un poste de producteur contractuel et confirmation d'un poste de chargé de communication contractuel à la Direction des Relations Extérieures. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

III-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition de Meixmoron à Dombasle - Terroir et exotisme. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

IV-1. – Régime indemnitaire des agents municipaux des filières sportives, culturelles et médico-sociales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 22 février 1993

IV-1. – Appel d'offres - Aménagements paysagers Haussonville - Allée des Coquelicots à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

VI-1. – Avenant n°2 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy et la Société SODEXO SFRS. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 15 mars 1993

V-2. – Recours n° 93.113 du 1er février 1993 - S.A Delorme - Opposition à contrainte. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

I-1. – Désignation et participation complémentaires de la Ville de Nancy à la SEM Câble de l'Est. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

IV-1. – Appel d'offres ouvert pour l'achat d'espaces par annonces publicitaires, publi-informatives, encarts suppléments rédactionnels. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale programme 93 - 1ère Phase. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 19 avril 1993

V-1. – Affaire Demanghon Jean-Claude contre Fabien Wilhelm - Protection juridique contre les menaces et attaques. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

VI-1. – Ouverture au public d'un centre de loisirs municipal sans hébergement 100 enfants - Fixation des tarifs 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier