• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 2 mai 1994

III-1. – Appel d'offres restreint : divers gymnases - travaux de mise en conformité des installations électriques. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 2 mai 1994

IV-1. – Appel n° 94 NC 00302 du 14 mars 1994 : monsieur Joseph Gilberg : dommages de travaux publics. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 2 mai 1994

V-1. – Tarification de l'accueil périscolaire dans les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 2 mai 1994

VI-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Paul Colin et les spectacles. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 13 juin 1994

1. – Avis sur projet de rejets dans la Meurthe des effluents salins produits par les sociétés Solvay et Rhône-Poulenc - Chimie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 13 juin 1994

V-1. – Logement des plus démunis - Accord de principe en vue de la création d'une Union d'Economie Sociale. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 13 juin 1994

VII-1. – Attribution aux agents municipaux d'une indemnité horaire de travail normal du dimanche et des jours fériés. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 4 juillet 1994

I-1. – Compte administratif 1993, du budget annexe des services industriels et commerciaux et des comptes de gestion correspondants. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 4 juillet 1994

III-1. – Appel d'offres ouvert - Musée des beaux-arts - protection des vestiges par parois moulées Approbation du projet - Demande de subvention. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 4 juillet 1994

IX-1. – Modification de la délibération du 21 décembre 1992 n° II/8 relative à l'indemnité de conseil du trésorier municipal. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 26 septembre 1994

I-1. – Désignation d'un représentant de la commune de Nancy au conseil d'établissement du service de placement familial spécialisé Réalise. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 26 septembre 1994

VIII-1. – Mise à disposition du stade lorrain universitaire de Nancy (SLUC) d'un conseiller des activités physiques et sportives. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 24 octobre 1994

RI-1. – Bourses d'études pour 2 étudiants des villes jumelées, Karlsruhe et Newcastle pour l'année 1994/1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 21 novembre 1994

AD-1. – Désignation d'un représentant - Établissement d'hébergement de personnes âgées hôpital Saint -Julien. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 21 novembre 1994

MT-1. – Fonds de concours au District de l'agglomération nancéienne pour la digitalisation de planches cadastrales de l'agglomération nancéienne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 21 novembre 1994

AJ-1. – Acceptation d'un legs sous bénéfice d'inventaire succession de monsieur Gaston Camille Martin. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 21 novembre 1994

ASSJ-1. – Contrat de ville - Demande de subvention pour l'ouverture d'un lieu d'accueil d'urgence 32, rue Sainte Anne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 21 novembre 1994

FA-1. – Désaffectation des parcelles cadastrées AL 198 et AL 200 situées au cimetière du sud en vue de leur cession à l'État. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 19 décembre 1994

D-1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'O.P.A.C. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 19 décembre 1994

AJB-1. – Bail emphytéotique - Ville de Nancy/Conseil général - Immeuble rue des 4 Églises. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier